Notions de base sur les conditions générales du client
Les conditions générales du client expliquent les règles et conditions générales que les clients respecteront dans le cadre d'un modèle d'abonnement pour l'achat de biens ou de services auprès de votre entreprise.
Domaines clés de couverture
Parties contractuelles
Conditions commerciales de l'offre
Devoirs, rôles et responsabilités
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Brève Description
Accord juridique spécifique à un modèle d'abonnement entre votre entreprise et ses clients, dans lequel vous leur faites connaître les conditions, règles et directives d'achat de biens ou de services. Peut inclure des responsabilités, des processus, des limitations de responsabilité, la résiliation de l'accès, la protection IP
Quand utiliser le modèle
Établissez des règles générales, des termes et conditions lorsque vos règles ne varient pas d'un client à l'autre.
Pourquoi utiliser le modèle pré-dessiné
Les conditions générales du client expliquent les règles et conditions générales que les clients respecteront dans le cadre d'un modèle d'abonnement pour l'achat de biens ou de services auprès de votre entreprise.
Informations Complémentaires
Faites savoir à vos clients que votre entreprise possède tous les droits de propriété intellectuelle et que les clients ne peuvent pas les copier ou les utiliser sous quelque forme que ce soit sans votre autorisation préalable.
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